Assemblées générales
Tenir la liste des assemblées générales (date, type, objet, ordre du jour, quorum, statut) et produire leur procès-verbal, archivé en GED. En cours de mise à jour
L'écran Assemblées générales tient la liste de vos AG et produit leur procès-verbal. Chaque assemblée porte une date, un type (ordinaire, extraordinaire, mixte), un objet, un ordre du jour, un quorum et un statut. Le bouton Générer PV fabrique le procès-verbal et l'archive dans la GED.
Enregistrer une assemblée
+ Nouvelle assemblée ouvre un formulaire : date, type (Ordinaire, Extraordinaire, Mixte), objet, ordre du jour, quorum (Non tracé, Atteint, Non atteint) avec un détail libre, et statut (Planifiée, Tenue, Annulée). Chaque ligne peut ensuite être éditée ou supprimée.
Le procès-verbal
Depuis une ligne, Générer PV produit le procès-verbal par le pipeline documentaire et l'archive en GED ; la colonne PV passe alors à généré, et vous pouvez le régénérer. Le quorum se note à titre de trace (atteint, non atteint, ou non tracé) : le logiciel l'enregistre, il ne le calcule pas et ne juge pas s'il est suffisant.
Bon à savoir
Le tableau part vide tant qu'aucune AG n'est saisie (Aucune assemblée). Si le chargement échoue, un message le dit, plutôt qu'une liste vide trompeuse.
Ce que vos statuts imposent en matière d'assemblées (quand une AG doit se tenir, quels quorum et majorité s'appliquent, ce qui relève de l'ordinaire ou de l'extraordinaire) relève de vos statuts et des textes applicables : c'est auprès d'eux que cela se vérifie. Cet écran enregistre vos décisions et en garde la preuve écrite ; il ne dit pas ce que la règle exige de vous.
